Ministère de la santé

Appel à projets de recherche MESSIDORE 2023 - Méthodologie des ESSais cliniques Innovants, Dispositifs, Outils et Recherches Exploitant les données de santé et biobanques

Régime d'autorisation en cancérologie (ESA) : Décret n° 2022-689 du 26 avril 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de soins de traitement du cancer

Arrêté du 26 avril 2022 portant modification de l'arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer

Régime d'autorisation en cancérologie (ESA) : Décret n° 2022-693 du 26 avril 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins de traitement du cancer

Communiqué de presse : "Réduction du délai de droit à l’oubli pour faciliter l’accès au crédit pour les anciens malades du cancer" (Ministère des solidarités et de la santé)

Rapport : « Création et diffusion de contenus destinés aux Professionnels de Santé en cas de nouvelle urgence sanitaire », Julien Delpech et Pr. Eric Vibert

Rapport : « Dessiner la santé publique de demain », Pr. Frank Chauvin

Régime d'autorisation en cancérologie (ESA) : Décret n° 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de soins médicaux et de réadaptation

Arrêté du 24 décembre 2020 relatif au parcours de soins global après le traitement d'un cancer

INSTRUCTION n° DGOS/R3/INCA/2019/248 du 02 décembre 2019 relative à l’évolution des missions des réseaux régionaux de cancérologie.

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